Location
Publié le 17/10/2024
Le ministère de l’Economie et des Finances rappelle l’existence d’un service en ligne pour vérifier l’authenticité des justificatifs de revenus fournis par un candidat locataire.
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Publié le 17/10/2024
La construction d'une piscine privative est soumise à un cadre réglementaire précis, encadré par le Code de l'urbanisme et le Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ces deux textes définissent les démarches à suivre et les règles à respecter pour intégrer cette installation dans son environnement.
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Publié le 15/10/2024
Par un arrêt du 29/08/2024 n°488640, le Conseil d’Etat a annulé pour vice de forme les dispositions du décret n° 2023-695 du 29/07/2023 portant sur les règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation et assimilés en vigueur depuis le 1er octobre 2023 .
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Publié le 15/10/2024
Selon Me Frédéric Giral et Me Henri Chesnelong, le marché actuel est très nettement dégradé avec une baisse du volume des ventes de 28 % tous biens confondus (du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024).
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Publié le 14/10/2024
Location
Publié le 10/10/2024
Les propriétaires et les locataires se posent la question !
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Publié le 03/10/2024
Prononcé le mardi 1er octobre devant les députés, ce discours débute par la citation d’un ordre de mission du général de Gaulle à l’un de ses aides de camp en 1942 : « Je vous demande de faire beaucoup avec peu et en partant de rien ». Le décor est posé. 26 jours après sa nomination, Michel Barnier annonce 5 grands chantiers avec une double exigence : réduire la dette budgétaire et la dette écologique.
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Publié le 16/09/2024
Le classement en meublé de tourisme ne peut pas remplacer le formalisme de changement d’usage… C’est ce que vient rappeler la Cour de cassation dans un récent arrêt du 27/06/2024.
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Publié le 16/09/2024
L’arrêté du 16/07/2024 (JORF n°0172 du 20/07/2024, texte n°20) renouvelle l’agrément de l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement de Toulouse Aire métropolitaine (AUAT) en tant qu’observatoire local des loyers et l’étend à 110 communes comprenant le périmètre géographique d’observation.
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Publié le 16/09/2024
Selon un document publié en juillet 2024 par le service des données et études statistiques (SDES) du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, le prix de l’électricité pour les ménages a progressé de 7,8 % par an en moyenne au cours des trois dernières années, contre 4,9 % pour les prix à la consommation.
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Publié le 16/09/2024
Depuis le 28 août dernier, les avis d’imposition de la taxe foncière pour 2024 sont disponibles pour les contribuables qui n’ont pas opté pour un paiement mensualisé. Un mail sera adressé par l’administration fiscale à tous les contribuables concernés, informant de la disponibilité de l’avis d’imposition sur l’espace particulier.
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Publié le 16/09/2024
Issu de la loi Climat et résilience du 22/08/2021, le Plan Pluriannuel de Travaux ou PPT vient compléter l’instauration du fonds travaux institué par la loi ALUR du 24/03/2014 et entré en vigueur en janvier 2017.
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Publié le 15/07/2024
Les communes sont classées en zones (Abis, A, B, C), selon le degré de tension de leur marché immobilier local. La dernière révision générale du zonage date du 1er août 2014 mais trois révisions partielles sont intervenues depuis.
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Publié le 15/07/2024
L’état de catastrophe naturelle concerne le phénomène « mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ».
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Publié le 15/07/2024
Le projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole a été arrêté lors du Conseil métropolitain du 20 juin 2024.
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Publié le 15/07/2024
Le régime fiscal du micro-BIC pour les locations de tourisme a été revu par la loi de finances pour 2024 puis tempéré par l’administration fiscale. C’est au tour du Conseil d’État de trancher.
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Publié le 15/07/2024
C’est effectif depuis le 1er juillet, les logements de moins de 40 m² ayant un DPE réalisé depuis le 1er juillet 2021 peuvent être modifiés.
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Publié le 10/07/2024
La vente de la résidence principale est exonérée de plus-value. Que se passet-il en cas de divorce et d’attribution du logement à un ex-époux avant la vente ?
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Publié le 18/06/2024
Ce bilan est annuel et il est particulièrement intéressant cette année en raison de la forte hausse du prix de l’énergie.
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Publié le 14/06/2024
La Direction générale des Finances Publiques (DGFIP) a publié ses statistiques sur les taxes foncières 2023. Les propriétaires de logements sont les plus impactés par la hausse !
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Publié le 13/06/2024
La proposition de loi a bien avancé. Après adoption par les 2 assemblées au Parlement, elle est arrivée en commission mixte paritaire.
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Publié le 13/06/2024
L’expression « départ à la cloche de bois » est souvent utilisée pour illustrer cette situation qui répond à une procédure particulière qui va peut-être évoluer.
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Publié le 16/05/2024
Plusieurs mesures viennent compléter la loi de 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie.
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Publié le 16/05/2024
Début mai, le Gouvernement a présenté son projet de loi relatif au développement de l’offre de logements abordables.
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Publié le 16/05/2024
Certaines mesures de la loi sur l’habitat dégradé concernent la gestion courante des copropriétés pour faciliter la réalisation de travaux.
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Publié le 15/05/2024
Les modifications apportées aux étiquettes énergie et climat du DPE pour les logements jusqu’à 40 m2 sont connues, l’arrêté est paru.
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Publié le 17/04/2024
La déclaration en ligne des revenus de 2023 débute le 11 avril 2024.
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Publié le 17/04/2024
Le maire de Toulouse s’est dit favorable à l’expérimentation du permis de louer. Faut-il être pour, faut-il être contre ?
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Publié le 17/04/2024
Après la création de la commission d'enquête dédiée début 2024, le Sénat a ouvert une consultation citoyenne.
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Publié le 17/04/2024
Le conseil de Toulouse Métropole a adopté le 4 avril une stabilité des taux des impositions directes locales 2024.
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Publié le 16/04/2024
Dans le cadre du plan 100 000 arbres de 2019, le conseil municipal de Toulouse a adopté un dispositif d’aide pour végétaliser les copropriétés.
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Publié le 09/04/2024
Vidéo de la conférence du 5 mars 2024 sur le projet du plan pluriannuel de travaux.
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Publié le 09/04/2024
En marge d’une conférence de presse donnée le 29 mars dernier préalable à la tenue d’un Conseil municipal, le maire de Toulouse Jean-Luc Moudenc a évoqué, pour la première fois et très clairement, son souhait d’instaurer un permis de louer dans la ville.
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Publié le 09/04/2024
A la suite de l’effondrement d’un immeuble au 4 rue Saint Rome à Toulouse, des immeubles proches ont été évacués par mesure de sécurité. Les occupants ont pu, pour certains, réintégrer leurs locaux (logements, bureaux ou commerces) mais avec des désagréments.
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Publié le 03/04/2024
Votre Association des Propriétaires & Copropriétaires a déménagé il y a déjà un an.
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Publié le 28/03/2024
Compte rendu de la conférence du mardi 5 mars 2024 sur les obligations d’entretien et de conservation à l’heure du plan pluriannuel de travaux.
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Publié le 25/03/2024
Votre Association de Propriétaires & Copropriétaires qui vous tient régulièrement informés du nécessaire suivi de la structure de vos immeubles a interrogé un architecte expert. Entretien avec Jean-Louis D’Esparbès.
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Publié le 25/03/2024
L’accès aux parties communes générales de l’immeuble doit être garanti pour tous les copropriétaires.
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Publié le 25/03/2024
La surface habitable des logements loués en multilocation fait encore parler d’elle. Après une norme fixée par la loi ELAN, va-t-on vers un retour en arrière ?
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Publié le 25/03/2024
Une proposition de loi comprenant un article unique veut encadrer les frais pratiqués par les banques lors des successions.
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Publié le 25/03/2024
Chaque année un arrêté revalorise les émoluments pour les actes des commissaires (anciennement huissiers) de justice.
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Publié le 25/03/2024
Les loueurs de meublés de tourisme non classés sont autorisés à ne pas appliquer la mesure de durcissement des règles d’imposition des revenus de 2023 issue de la loi de finances pour 2024.
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Publié le 21/03/2024
Au cours d’une conférence de presse donnée le 19 mars, Jean-Luc Moudenc maire de Toulouse a dressé le bilan des actions en cours pour sécuriser les immeubles défaillants et leur périmètre.
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Publié le 12/03/2024
Monsieur Xavier MARTIN, juriste et consultant à l'Association, a donné une interview à France bleu Occitanie sur l'état des bâtiments à Toulouse et de la responsabilité des copropriétaires.
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Publié le 11/03/2024
Les responsables de la Chambre interdépartementale des notaires présentaient le 7 mars dernier les résultats pour 2023 de l’évolution du marché immobilier en Haute-Garonne et à Toulouse.
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Publié le 22/02/2024
Vidéo de la conférence du 24 janvier 2024 sur les impayés de loyer.
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Publié le 22/02/2024
Un arrêté modifiant les seuils des étiquettes DPE pour les logements d’une surface de moins de 40m² est en cours de consultation. Il entrera en vigueur à partir du 1er juillet 2024.
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Publié le 22/02/2024
Une nouvelle loi en préparation pour accélérer et simplifier la rénovation des immeubles collectifs d’habitation et pour prévenir leur dégradation.
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Publié le 22/02/2024
Les versements déjà effectués ne sont pas retirés du montant dû pour le calcul de la majoration d’impôt en cas de défaut de déclaration !
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Publié le 21/02/2024
Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), organisme rattaché à la Cour des comptes a publié son second baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux !
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Publié le 21/02/2024
L’aide personnelle au logement ne peut être versée au bailleur que s’il respecte son obligation de délivrer un logement décent au regard de l’article 6 de la loi du 6 juillet 1989.
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Publié le 01/02/2024
Créé en 2022, l’Observer de l’immobilier toulousain a pour vocation de donner une vision globale du marché de l’immobilier neuf de Toulouse et sa métropole, du Sicoval et plus largement de l’aire urbaine de Toulouse.
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Publié le 24/01/2024
La liquidation judiciaire du Cabinet L’immeuble a été prononcée le 18 janvier 2024.
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Publié le 12/01/2024
Après les emballages dans le bac jaune ou bleu, les biodéchets dans le composteur !
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Publié le 12/01/2024
Contraintes énergétiques, nombre limite sur un secteur, fiscalité... une loi qui reprend les règles locales et les durcit.
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Publié le 11/01/2024
L’audit énergétique est obligatoire pour vendre une monopropriété (maison ou immeuble) classée F ou G au DPE depuis le 1er avril 2023, il va déjà être modifié !
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Publié le 11/01/2024
Le rythme est à prendre : il faut déclarer les changements intervenus au 1er janvier pour chaque bien chaque année entre le 1er janvier et le 30 juin.
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Publié le 09/01/2024
Devenir copropriétaire dans un immeuble neuf rime souvent avec désagréments sur les parties communes dont le syndic a assuré la réception !
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Publié le 09/01/2024
Le délai légal de 7 jours minimum s’impose au commissaire de justice même si le locataire ne subit aucun préjudice d’un délai plus court.
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Publié le 10/11/2023
L’Association des Propriétaires & Copropriétaires organise une permanence exceptionnelle avec notre nouveau partenaire Places des Énergies.
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Publié le 10/11/2023
Une annonce très attendue après de multiples propositions de lois et d’objectifs annoncés et un vif débat dans le projet de loi de finances 2024 !
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Publié le 10/11/2023
L’hexagone est infesté, une réaction des autorités est attendue face à ce qui devient un problème de santé publique !
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Publié le 09/11/2023
Le Conseil constitutionnel valide et encadre l’accès aux parties communes d’une copropriété par la police sans autorisation de l’assemblée générale.
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Publié le 08/11/2023
24 propositions pour accélérer la résorption de l’habitat indigne et dégradé : travaux d’office, expropriation, biens confisqués, saisis... les mots sont forts !
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Publié le 08/11/2023
Le patrimoine des Français augmente, la fiscalité aussi ! La Commission des finances a rendu son rapport.
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Publié le 08/11/2023
Le périmètre des aides de l'Etat concernées par l'obligation d'accompagnement est modifié en vue d’une simplification.
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